Michèle Bellot

De: BELLOT épouse FRISQUET Michèle
Denise, ancien membre du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1134315A(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: Bellot (Michèle, Denise)
enseignante honoraire ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004